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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S
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COMPTOIR DU RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DU RUGBY
CLOUD'S SARL

Numéro de dépôt :
97704802
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2017

Présentation de la marque COMPTOIR DU RUGBY

Déposée le 17 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DU RUGBY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S domicilié(e) 630 Rte de Rodez,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2348674) - 12160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 660 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Claude HAY CLOUDS domicilié(e) 630 Rte de Rodez,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2348674) - 12160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR DU RUGBY est expirée depuis le 17 novembre 2017.

CLOUD'S a également déposé les autres marques suivantes : UNITED SWEAT COMPANY BY CLOUD'S , TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS , FIVE NATIONS CHAMPION SHIP , NEWRIDERS , CLOUD'S , LA COMPAGNIE DU SUD OUEST , TOURNOI DES SIX NATIONS , QUINZE TREIZE , QUINZE & TREIZE , THE HAKA DANCE


CLOUD'S SARL - 630 Rte de Rodez,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2348674) - 12160 - France - SIREN 318660560


Mr Jean Claude HAY CLOUDS - 630 Rte de Rodez,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2348674) - 12160 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348674 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522451 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 30 novembre 2011 - Concession de licence n°563112 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 4 juin 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°576807 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Vêtements chaussures chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) Tissus et linge de bain, linge de lit, linge de maison linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].